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Module 17: UNE JOURNEE SUR LA DOUANE

Durée: 1 jour

Objectifs : acquérir en un minimum de temps les notions indispensables au dédouanement des marchandises, déclarations, régimes douaniers, procédures, réglementation.

Public : tout public occupant une fonction à l'export ou à l'import

PLAN DE FORMATION

  1. L’ENVIRONNEMENT DOUANIER ET FISCAL
    • Pays tiers
    • Union Européenne
    • Accords préférentiels
  2. LA DECLARATION EN DOUANE
    • Identification des déclarants
    • Les éléments de la déclaration en douane: nature, valeur, origine
    • Le DAU et la DEB
    • Les documents justificatifs de l’origine
  3. LES REGIMES DOUANIERS
    • Les régimes douaniers de droit commun (import-export)
    • Les régimes de la politique industrielle (perfectionnement actif et passif )
    • Les régimes de la fonction logistique (transit et entreposage )
    • Les régimes de circulation ( TIR, TIF, ATA )
  4. LES PROCEDURES SIMPLIFIEES
    • Procédures de dédouanement PSB et PDD
    • Les Echantillons et les emballages.
  5. LA LIQUIDATION DOUANIERE DES MARCHANDISES
    • Mise à la consommation et Mise en libre pratique.
    • La facturation du transitaire à l'importation.
    • Le Crédit d'enlèvement.

Etude de cas : calcul de la liquidation douanière à l'import


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Toutes les fiches formations
1. L’administration des ventes export (version courte)
2. L’administration des ventes export (version longue)
3. Les moyens de paiement à l’international
4. Concevoir ses tableaux de bord et indicateurs de mesure
5. Incoterms 2000- niveau I
6. Le Transport International
7. Les Pratiques Douanières
8. Les documents d'accompagnement des marchandises
9. Les Techniques bancaires de paiement
10. Le contrat de vente international
11. Le contrat de vente international (en langue anglaise)

Les variantes
12. Gérer ses commandes export
13. Incoterms 2000- niveau II
14. En finir avec les crédits documentaires à problème
15. Incoterms et crédit documentaire : quelle relation ?
16. Transport et douane, une unité logistique
17. Une journée sur la douane
18. Les RUU 600