Module 7.3
TRANSPORT
ET DOUANE : UNE UNITE LOGISTIQUE
Durée: 2 jours (soit 14 heures)
Parce que les deux appartiennent à la fonction logistique, le transport et la douane sont indissociables. Cette formation est une compilation du module 3.1 « Bien gérer le transport international » et du module 4.1 « Une journée sur la douane » pour une vision pragmatique de ces deux entités. Pour tout public
Objectifs : Pouvoir d’égal à égal communiquer avec les transitaires/transporteurs, savoir transmettre et contrôler les instructions de transport. Mieux comprendre les devis des transporteurs. Eviter les litiges
PUBLIC : Toute personne occupant une fonction export/import en charge du suivi du transport et des opérations douanières
PLAN DE FORMATION
Les problématiques les plus souvent rencontrées
- La mise en place d'une politique de transport "ad hoc"
- Le choix des modes et des modalités de transport
- La question des emballages consignés et les régimes douaniers adaptés
- La question des retours et et de la consignation sous douane
- Transitaire ou commissionnaire : quelle différence?
Les régimes douaniers de la fonction logistique : comment les solliciter?
- Les régimes de transit
- Les carnets TIR et ATA
- Le perfectionnement actif et passif
- Les certificats de circulation EUR 1, EUR 2, ATR, CO Form A , APR
- La liquidation douanière à l'import
- Les régimes des retours, réparations, échanges,
échantillons
Les professionnels du transport
: Qui sont ils ? Avec qui travailler? Leur statut juridique.
- Les compagnies de transport et leurs conventions internationales
- Les organisateurs/commissionnaires de transport
- Les transitaires
- Les spécialistes de l'affrètement, du groupage
et de l'express.
La taxation du fret
- Maritime, aérien, routier : Principes fondamentaux de la tarification conventionnelle.
- Le transport des marchandises par conteneur.
- La facturation du transitaire
- La facturation du commissionnaire.
- Le coût du transport.
L'assurance transport
- Les indemnités prévues par les conventions internationales.
- Les différents risques ainsi que leurs polices d'assurance complémentaires.
- Le coût de l'assurance transport.
Le rôle et l'importance des
documents de transport
- Les documents émis par les compagnies : Lettres de voiture, LTA, connaissements maritimes.
- Les attestations de prise en charge.
- Les documents émis par les transitaires.
- Les documents FIATA
- Le bordereau d'instructions.
Cas pratiques
- Pénalités de retard de livraison Casablanca
- Facturation du transitaire à l ‘importation
- Cas de perfectionnement actif et passif