Module 8: LES DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT DES MARCHANDISES

Durée: 1 jour

Qu’ils soient de papier ou électroniques les documents export matérialisent un évènement. Ils peuvent donc servir de preuve, permettre pour certains de transférer une propriété, être nécessaires dans le cadre d’un paiement contre documents, valoir en cas de recours juridique. Documents commerciaux, de transport et d’assurance, d’origine, administratifs, douaniers, de contrôle, tous les documents sont ici identifiés, hiérarchisés et analysés.

Formation indispensable aux assistant (es) export et personnel bancaire en charge des crédits documentaires

PLAN DE FORMATION

1. LES DOCUMENTS COMMERCIAUX
   
   1. La facture proforma
   2. La facture commerciale
   3. Le bon de commande
   4. L'accusé de réception
   5. La facture extra communautaire
   6. La facture intra communautaire
   7. La liste de colisage
   8. Le bordereau de livraison
   9. Les documents ISO
      
2. LES DOCUMENTS DE TRANSPORT
   
   1. Les attestations de prise en charge
   2. Les bons de livraison
   3. Les titres de transport délivrés par les compagnies
   4. Les documents émis par les transitaires et les commissionnaires de transport
   5. Le bordereau d'instruction.
   6. Le certificat d'empotage des marchandises dangereuses
      
3. LES DOCUMENTS DE DOUANE
   
   1. Le DAU
   2. La DEB
   3. La demande RTC
   4. La licence d'exportation/d'importation
   5. La déclaration d'exportation, d'importation
   6. L'EUR1/ L'ATR
   7. Le certificat d'origine Forme A/ L'APR
   8. La facture douanière
   9. Le Carnet TIR
      
4. LES DOCUMENTS LEGALISES ET AUTRES DOCUMENTS
   
   1. Le certificat d'origine communautaire
   2. La facture consulaire
   3. Le Carnet ATA
   4. Le certificat de contrôle et d'inspection
   5. Le certificat d'assurance